Conseil Municipal du 30 mars 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-20Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 Février 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-21Affectation provisoire de résultat de la section de Fonctionnement au titre de l'exercice 2014 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2015-22Affectation provisoire de résultat de la section de Fonctionnement au titre de l'exercice 2014 Budget annexe "Parking Chasset" - Délibération - (sans annexe)
2015-23Affectation provisoire de résultat de la section de Fonctionnement au titre de l'exercice 2014 Budget annexe "Parking Boiron" - Délibération - (sans annexe)
2015-24Affectation provisoire de résultat de la section de Fonctionnement au titre de l'exercice 2014 - Budget annexe "Activités Assujetties à la TVA - Délibération - (sans annexe)
2015-25Budget Primitif 2015 – Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2015-26Taux d'imposition 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-27Budget Primitif 2015 – Budget annexe « parking Chasset » - Délibération - (sans annexe)
2015-28Budget primitif 2015 – Budget annexe « parking Boiron » - Délibération - (sans annexe)
2015-29Budget Primitif 2015 – Budget annexe activités assujetties à la TVA - Délibération - (sans annexe)
2015-30Budget annexe « Parking Chasset » - Versement d'une subvention d'équilibre - Délibération - (sans annexe)
2015-31Budget annexe « Parking Boiron - Versement d'une subvention d'équilibre - Délibération - (sans annexe)
2015-32Attribution des subventions assorties de conditions d'octroi - Délibération - (sans annexe)
2015-33Budget principal - Créances éteintes - exercice 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-34Budget principal - Provisions : modalités de constitutions - Délibération - (sans annexe)
2015-35Budget principal – Provisions pour dépréciation d'immobilisations –Budget principal – Provisions pour dépréciation d'immobilisations –Ecoles restituées par l'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône - Délibération - (sans annexe)
2015-36Contrat partenarial financier Ville/Département pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-37Contribution 2015 au Syndicat Départemental d'Energies du Rhône – SYDER - Délibération - (sans annexe)
2015-38Musée municipal Paul Dini : tarif de vente du catalogue de l'exposition «Le Postimpressionnisme et Rhône-Alpes (1886-1914)» - Délibération - (sans annexe)
2015-39Musée municipal Paul Dini : tarifs des droits d'entrée et de publications - Délibération - (sans annexe)
2015-40Musée municipal Paul Dini : gestion des stocks - Délibération - (sans annexe)
2015-41Vente de livres à la médiathèque Pierre MENDES-France - Délibération - (sans annexe)
2015-42Maison VERMOREL : demande de subventions pour la réalisation d'une étude de diagnostic patrimonial et de faisabilité - Délibération - (sans annexe)
2015-43Demande de subvention – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-44Révision annuelle des loyers des logements et garages communaux - Délibération - (sans annexe)
2015-45Transfert de la compétence petite enfance à la communauté d'agglomération : convention d'occupation partielle de l'immeuble du 114 rue de Belleville par la crèche l'île aux enfants - Délibération - (sans annexe)
2015-46Transfert du Multi-accueil Le Verger - Modalités de règlement des dépenses de remise en état suite au sinistre survenu en juillet 2014 - Délibération - (sans annexe)
2015-47Extension école Condorcet : Autorisation à donner au Maire pour la signature des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2015-48Réhabilitation de l'ancienne piscine Saint-Exupéry en gymnase – avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2015-49Bilan des acquisitions et ventes réalisées au cours de l'année 2014 Article L2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)
2015-50Biens appartenant à la commune situé lieudit "Les Loges" au Perréon : vente à M. et Mme CROSO Maurice / intervention de la SAFER - Délibération - (sans annexe)
2015-51Déploiement des compteurs gaz communiquant (GAZPAR) : convention à passer avec GRDF pour la pose d'antennes de télérelevé sur toitures de bâtiments municipaux - Délibération - (sans annexe)
2015-52Déclassement d'emprises de voirie communale situées rue G. Voisin et liaison Braun-Voisin - Délibération - (sans annexe)
2015-53Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : donation de Madame Jeanine GAY-VILLON - Délibération - (sans annexe)
2015-54Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : donation du musée du Louvre. - Délibération - (sans annexe)
2015-55Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décisions d'attribution du pouvoir adjudicateur de marchés publics - Délibération - (sans annexe)
2015-56Information du Conseil Municipal : Port fluvial : renouvellement de la convention CCIVB/Ville pour l'occupation du terrain pour un local de stockage communal - Délibération - (sans annexe)
2015-57Information du conseil municipal - Logement situé dans l'enceinte du groupe scolaire Pierre Montet, 297 rue Pierre Montet - convention d'occupation Ville / Monsieur Benyounesse ZAOIGI - Délibération - (sans annexe)